UNION SPORTIVE DE RIGNY-SUR-ARROUX : site officiel du club de foot de RIGNY-SUR-ARROUX - footeo

Extraits des statuts

Les présents statuts ont été votés en assemblée générale du 7 juin 1979. Ils ont été modifiés par l’assemblée générale extraordinaire du 31 mars 2007, puis par l’assemblée générale extraordinaire du 6 juin 2008.

PRESENTATION DE L’ASSOCIATION
Article 1 :
Constitution et dénomination
Il a été fondé, en 1979, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901, ayant pour titre : Union Sportive de Rigny-sur-Arroux - U.S.R.  Déclarée à la sous préfecture de Charolles, le 8 juin 1979, et enregistrée sous le N° 0713002259.  Parution au Journal Officiel de la République Française du 17 juin 1979.

Article 2 : Buts
Cette association a pour buts : la pratique de l’éducation physique et des sports et en autre le football. L’association s’interdit toute discrimination dans son organisation et son fonctionnement.

Article 3 : Siège social
Le siège social est fixé à: Mairie de Rigny-sur-Arroux, 71160.
Il pourra être transféré par simple décision du comité directeur, et l'assemblée générale en sera informée.

Article 4 : Moyens d’action
Les moyens d’action de l’association sont notamment:
• Les publications, les cours et séances d’entraînements, les conférences sur les questions sportives, les réunions de travail, et tous exercices et toutes initiatives propres à la formation physique et morale de la jeunesse.
• L’organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association
• La vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.

Article 5 : Durée de l’association
La durée de l’association est illimitée.

Article 6 : Affiliation
L’association Union Sportive de Rigny-sur-Arroux est affiliée à la F.F.F. (Fédération Française de Football), 87, boulevard de Grenelle, 75738 Paris Cedex 15, sous le n° 531719, et s’engage à se conformer aux statuts et au règlement intérieur de la fédération.

COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

Article 7 :
Composition de l’association
L’association se compose de membres d'honneur, de membres bienfaiteurs et de membres actifs. Les membres d'honneur sont désignés par l'assemblée générale pour les services qu'ils ont rendus ou rendent à l'association. Ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle et ont le droit de participer à l'assemblée générale avec voix délibérative. Les membres bienfaiteurs qui acquittent une cotisation annuelle spéciale fixée par l'assemblée générale ont le droit de participer à l'assemblée générale avec voix délibérative. Les membres actifs personnes physiques ou morales acquittent une cotisation fixée annuellement par l'assemblée générale. Ils sont membres de l'assemblée générale avec voix délibérative.

Article 8 : Admission et adhésion
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale. Le comité directeur pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés. L’association s’interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres.

Article 9 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
• La démission adressée par écrit au président de l'association,
• L'exclusion prononcée par le comité directeur pour infraction aux présents statuts ou pour tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l'association,
• La radiation prononcée par le comité directeur, pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits à la défense auprès du comité directeur.
• Le décès.

Article 10 : Responsabilité des membres
Aucun des membres de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements. En matière de gestion, la responsabilité incombe, sous réserve d’appréciation souveraine des tribunaux, aux membres du comité directeur et aux membres de son bureau.

Article 18 : Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande écrite au président du quart des membres, le président convoque une assemblée générale extraordinaire. Les conditions de convocations sont identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire. Pour la validité de ses délibérations, il est nécessaire qu’au moins la moitié des membres de l’association soient présents. Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée extraordinaire est convoquée à nouveau, à quinze jours d’intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de présents. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 19 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le comité directeur qui le fait approuver par l’assemblée générale ordinaire.

LES RESSOURCES DE L’ASSOCIATION

Article 20 :
Ressources de l’association
Les ressources de l’association se composent
- des cotisations
- des subventions de l’état, des collectivités territoriales et des établissements publics
- du produit des manifestations qu’elle organise, y compris des repas avec ventes éventuelles d’alcool des cinq groupes
- des intérêts et redevances des biens et valeurs qu’elle peut posséder
- de dons manuels
- de toutes autres ressources autorisées par la loi, notamment, le recours en cas de nécessités, à un ou plusieurs emprunts bancaires ou privés.
Le (la) trésorier(e) a pour mission de tenir la comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses de l’association et doit en rendre compte auprès de l’ensemble des adhérents lors de l’assemblée générale, ainsi que chaque fois que le comité directeur en fait la demande.
Les fonctions de membres du comité directeur sont bénévoles. Les frais occasionnés par l’accomplissement du mandat d’administrateur peuvent être remboursés après fournitures de pièces justificatives. Ces frais sont intégrés à la comptabilité et apparaissent dans le bilan financier.

Pour garantir la bonne tenue de la comptabilité, et pour avoir un avis sur la gestion de l’association, l’assemblée générale nomme un vérificateur aux comptes pour une durée de 2 années

LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION
Article 21 :
Dissolution
En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l’association et dont elle détermine les pouvoirs. Les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports financiers, mobiliers ou immobiliers, une part quelconque des biens de l’association. L’actif net subsistant sera attribué obliga

LE JOURNAL DES TRANSFERTS AU 10 SEPTEMBRE

Arrivées : Cédric  Boivin (entraîneur, FC Gueugnon), Guillaume Laval (gardien, Montcenis), Kévin Devaux (défenseur, Les Gachères), Emmanuel Martins (milieu, Les Gachères), Thibault Vanden Abeele (défenseur, Champdieu-Marcilly), Thomas Bouiller (défenseur, non-muté), Jérôme D'Almeida (attaquant, non-muté), Laurent Chargros (Thiel-sur-Acolin), Joanny Bonnet (attaquant, non-muté).

Départs : Pierre-Yves Muneret (Paray), Aziz Smaili (Digoin FCA), Grégory Moretti (Molinet), David Vieira (Varenne St Yan), Jordan Thomas (Les Gachères).
Arrêts à confirmer.

LE CALENDRIER 15/16

Le calendrier des trois équipes seniors est téléchargeable 
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